
lepoulpe a écrit:Si tu avait fait un peu de droit des societes tu saurais qu il y a une marge entre deposee une marque et un logotyPe...de plus d autre parametres.peuvent entrer.en compte comme l anteriorite dans le cas de panarei et pour la france seuls. Le logotype a ete depossee... donc les marina militaire sans legale en france eu yeux.de la loi. Apres si tu a meilleure conscience avec une sterile tant mieux pou toi...
monsieurbaron a écrit:lepoulpe a écrit:Si tu avait fait un peu de droit des societes tu saurais qu il y a une marge entre deposee une marque et un logotyPe...de plus d autre parametres.peuvent entrer.en compte comme l anteriorite dans le cas de panarei et pour la france seuls. Le logotype a ete depossee... donc les marina militaire sans legale en france eu yeux.de la loi. Apres si tu a meilleure conscience avec une sterile tant mieux pou toi...
De quel logotype parles tu ?
Moi les seules choses que j'ai trouvées ne parlaient que de marques.
Alors pourquoi restreindre au simple logotype ?
Un certain membre a écrit:Je n'ai jamais dis que j'avais eu de MM.J'en ai eu une,le boitier était cassé je l'ai balancé et revendu certaines pièces détachées.
Quand à steinhart,j'assume pleinement.Il y a une différence entre une marque qui fait des sublike comme beaucoup,et des contrefaçons qui utilisent une marque déposée.
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