par pabelbaba » 22 Juil 2011, 11:00
A vrai dire, on pourrait mettre à plat toutes ces discussions si chacun voulait bien comprendre la loi.
Pour qu'il y ait contrefaçon, il faut qu'il y ait reproduction d'un élément protégé par un droit de propriété intellectuelle (marque, modèle (design), brevet (mécanisme principalement)).
Sur ce forum, on n'a jamais vu de contrefaçon de marque, sauf peut être un peu de Raketa/Poljot comme partout, mais nulle part il n'en est fait l'apologie.
De la contrefaçon de design, non plus, on tout cas pas concernant les MM ou les sub, qui ne sont pas ou plus protégés.
De la contrefaçon de mécanisme, peut être, franchement, je ne suis pas assez calé pour la déceler. Enfin sachant que le Chinois qu'on voit ici est en général une réplique de mouvements tombés dans le domaine public, pas de contrefaçon flagrante.
Ha Ha! Marolekse... Eléonor Marolekse!