par capitaine haddock » 19 Mar 2011, 22:33
oui, mais il y a la loi, son inetrprétation et puis les rumeurs. Un bel exemple, c'est le tapage nocturne qui est une notion légale qui n'existe pas : faire du bruit qui dérange, pour la loi, que ça soit 2 heures de l'aprèm ou du mat, c'est du kif.
Maintenant, la contrefaçon, c'est quand on trompe. Si une montre Alpha est marquée Alpha, on ne trompe personne. C'est un même look mais pas une contrefaçon. C'est comme adns les vêtements : si tu fais un polo avec le même col, la même couleur, les mêmes coutures qu'un Lacoste, tant que tu n'as pas le petit crocodile dessus, c'est pas de la contrefaçon. Là où ça devient limite, c'est quand, par exemple, tu utilise le même genre de lettrage et que la confusion est possible. Par exemple, en Espagne, il y a un gin qui s'appelle Larios, très populaire... eh bien un concurrent avait sorti le Lirios, de piètre qualité... Alors c'est clair que si je faits une "GMT-like" et que je l'appelle la "GMT Mister" et que comme marque je choisis "GROSEX" , ça risque d'être condamnable. Dans les montres RCLEX, il y a le swiss made qui est douteux, et le oister perpetual qui est probablement déposé. Donc, danger. Par contre, les montres "Alpha" ne sont en rien condamnable : la marque est clairement indiquée, aucune référence à la marque Rolex n'apparaît sur la montre... la forme? la couleur? L'apparence d'un objet n'est pas trademarquable : Rolex n'a inventé ni le cercle, ni le bleu, ni le rouge, ni le signe Mercedes, étoiel à 3 branches qui est déposée pour les voitures mais pas pour les montres (car une marque est déposée pour un type de produit : le papier Q Lotus , les voitures Lotus et les spéculoos Lotus, c'est possible... )