Précision pour Marina militare

[Santanderino91]

excellente analyse.

santanderino toi qui est juriste tu a peut etre un avis plus pointu la dessus?

Je ne suis pas juriste, j'ai juste fait 2 années de droit.

[Santanderino91]

Je pense que panerai pourrait faire saisir par les douanes toutes les marina militare si ils en avaient envie. Ils ont du juger que ça n'avait pas d’intérêt vu que c'est un phénomène marginal. Par contre je pense que sur les contrefaçons pures ils ne doivent pas laisser passer.

[Santanderino91]

Après même si panerai faisait bloquer les marina militare il pourrait toujours se gratter le cul pour récupérer de l'oseille vu l'origine des produits. Et il suffit que les chinois changent le nom en comsubin ou arditi incursori et là les douanes ne peuvent plus rien faire.

[XVR]

Mais vu que c'est le nom de l'armée italienne ... c'est toute façon un poil compliqué pour eux, non ?
Enfin ... Je pense toute façon pas qu'on arrêtera de cliquer

[petitdauphinzele]

Mais vu que c'est le nom de l'armée italienne ... c'est toute façon un poil compliqué pour eux, non ?
Enfin ... Je pense toute façon pas qu'on arrêtera de cliquer

Cela dépend justement des dépôts du nom et de la législation dans le pays, par exemple en Belgique la couleur bleu clair ( pas très belel d'ailleurs à mon gout) de Belgacom l'opérateur historique est déposée pour ce domaine particulier. Un fabricant de montres n'aura aucun soucis, ni même une marque de mobile, mais qu'un opérateur téléphonie tente de l'utiliser sur le territoire Belge, et crac dedans.

Idem pour le fabuleux nom Orange dans ce domaine, je ne m'attarderai pas car hors sujet, mais en Belgique ils étaient 2 à pouvoir l'utiliser, donc aucun ne prend le risque de l'afficher.

Certains auront donc suivant le pays, l'avis de dire, Marina Militare c'est un nom publique, usage libre ; d'autres diront c'est bien un nom publique mais dans le domaine des horloges, c'est aussi la propriété de la marque Panerai.

Donc pour cliquer sans risque, faut consulter les douanes de son pays ou du pays de livraison.

[babble]

Merci pour cette réponse précise.

Mon avis de non-juriste : étant donné que la marque Panerai n'est pas écrite clairement, les risques (autres que de se faire saisir une montre à 50€) sont, je pense, très limités, surtout en tant qu'acheteur... En tant que vendeur de grandes quantités, je ne dis pas, mais un acheteur peut très bien plaider l'ignorance bien plus facilement lorsque la marque "contrefaite" (si l'on peut dire, voir plus haut) n'est inscrite nulle part.