MM saisit par les douanes

[senbs]

Salut a tous je me présente Sébastien 32 ans vivant sur TOULON
j'ai commandé 2 MM chez weping1970 et aujourd'hui je reçois un mail de chronopost comme quoi mes montres on était livrés au douanes.
mon beau frère travaillant a chronopost m'a dit saisit pour contrefaçon et que j'allais être convoquer
je me demande en quoi les MM sont des contrefaçons puisque en aucun cas il y a inscrit panerai dessus
si quelqu'un a eut la même mésaventure que moi ,comment faire pour les récupérer
j'attends la convocation voilà
sinon sympa le forum plein d'info
bonne fin journée a tous merci d'avance

[monsieurbaron]

Bienvenue à toi.
Bien mauvaise nouvelle ce que tu nous raconte là.
Normalement les MM ne sont pas considérées comme des contrefaçons. Nous en avons parlé il y a peu quelque part, le seul point où il peut y avoir litige c'est concernant la protection de couronne. Celle-ci est brevetée par Panerai. Donc normalement elle ne devrait pas être reproduite. Le reste de la montre n'est pas soumis à de quelconques brevet, en tout cas il ne nous semblait pas.
Tu nous tiendra au courant.

[monsieurbaron]

J'ai retrouvé le thread au titre assez évocateur (non je déconne !)
http://lallement.com/Montres/viewtopic.php?f=3&t=631

[senbs]

merci pour le lien oui en fait il y a quelques points litigieux :protection couronne ,marina militare
je verrais bien je vous tient au jus

[monsieurbaron]

Je ne sais pas trop ce que tu risques. Normalement c'est destruction de la marchandise et c'est tout. Je croyais même que l'on ne convoquait pas pour ce genre de choses.

[antoinezrx1200s]

Ben alors !! c'est bizarre !!

j'en ai commandé beaucoup... certaines sont même passées par les douanes ( frais de douane à payer, paquet ouvert) mais jamais, jamais de retenue pour ce motif !!

T'est sûr d'être en bon termes avec ton beau-frère ?
il t'a pas fait une blague ?

[antoinezrx1200s]

Je ne sais pas trop ce que tu risques. Normalement c'est destruction de la marchandise et c'est tout. Je croyais même que l'on ne convoquait pas pour ce genre de choses.

en principe, ce que l'on risque quand on se fait attraper pour contrefaçon, c'est; la première fois, destruction de la marchandise, donc perte sèche mais le pire, c'est que l'on te fiche !!
... ensuite, si tu es repris une deuxième fois pour le même motif, là, ça devient rock n' roll !! c'est la grosse grosse amende (plusieurs fois le prix du "vrai") et destruction de la marchandise, cela va de soit !!

mais je suis d'accord, ce serait bien la première fois que cela arrive pour les MM !!

en plus, le collègue, c'est peut-être même pas un modèle avec protège-couronne siglé et boitier coussin qu'il a commandé, donc, aucun motif de saisie !!

[pabelbaba]

Il n'y a pas seulement les brevets et les marques qui sont protégés pénalement contre la contrefaçon. Les dessins et modèles le sont aussi. Il n'est pas impossible que le design des Panerai ait été déposé, alors les MM sont en danger!

Le risque théorique est gros (l'amende maximale doit être dingue, genre 300.000€), mais normalement c'est destruction + rappel à l'ordre.

Pour plus de précisions : un petit tour par là et par là

Concernant les poursuites, c'est à la tête du client, ou en l'occurence, à la tête du paquet.

[monsieurbaron]

Il n'y a pas seulement les brevets et les marques qui sont protégés pénalement contre la contrefaçon. Les dessins et modèles le sont aussi. Il n'est pas impossible que le design des Panerai ait été déposé, alors les MM sont en danger!

Le risque théorique est gros (l'amende maximale doit être dingue, genre 300.000€), mais normalement c'est destruction + rappel à l'ordre.

Pour plus de précisions : un petit tour par là et par là

Concernant les poursuites, c'est à la tête du client, ou en l'occurence, à la tête du paquet.

A ce moment là pas seulement MM, mais tout le cortège de ce dont on parle par ici.
Mais quand tu déposes un dessin, tu déposes les dimensions avec non ? Il faut que ce soit rigoureusement identique j'imagine.

[pabelbaba]

Le souci des dessins et modèles, c'est que pour pouvoir être enregistrés et donc être protégés, ils doivent être rigoureusement originaux.

Concernant les montres, c'est compliqué de faire original... Difficile de révolutionner le design des chronos ou des subs. Et donc d'avoir le droit de protéger son modèle. Mais dans le cas de Panerai, pourquoi pas? Elles ont de sacrées spécificités comparé à la concurence.

Mais cela reste une supposition. Rien ne dit que Panerai a fait enregistrer ses modèles.