Il n'y a contrefaçon que quand le produit est à vendre, si j'ai envie d'écrire rolex sur mon front au marqueur. J'aurais l'air con mais pas contrefait!
Mon corps n'est pas à vendre, tout comme les bracelets de Jean qui n'en fait pas le commerce mais qui rend des services
Bracelets en attente
Re: Bracelets en attente
https://www.facebook.com/Xamlam-Strap" onclick="window.open(this.href);return false;
Le fil de mes cuirs
Mon Flickr XamLam Strap
Le fil de mes cuirs
Mon Flickr XamLam Strap
Re: Bracelets en attente
Ton corps n'est pas à vendre, ça... 
Autrement, non encore, l'infraction est constituée par la simple reproduction. La vente n'est pas nécessaire.
Pour faire simple, voilà le texte du code de la propriété intellectuelle :
Article L713-3 :
Sont interdits, sauf autorisation du propriétaire, s'il peut en résulter un risque de confusion dans l'esprit du public :
a) La reproduction, l'usage ou l'apposition d'une marque, ainsi que l'usage d'une marque reproduite, pour des produits ou services similaires à ceux désignés dans l'enregistrement ;
b) L'imitation d'une marque et l'usage d'une marque imitée, pour des produits ou services identiques ou similaires à ceux désignés dans l'enregistrement.
Après, je le répète pour la troisième fois : en effet, personne ne vous poursuivra dans le cas présent. Mais c'est de la contrefaçon.
Autrement, non encore, l'infraction est constituée par la simple reproduction. La vente n'est pas nécessaire.
Pour faire simple, voilà le texte du code de la propriété intellectuelle :
Article L713-3 :
Sont interdits, sauf autorisation du propriétaire, s'il peut en résulter un risque de confusion dans l'esprit du public :
a) La reproduction, l'usage ou l'apposition d'une marque, ainsi que l'usage d'une marque reproduite, pour des produits ou services similaires à ceux désignés dans l'enregistrement ;
b) L'imitation d'une marque et l'usage d'une marque imitée, pour des produits ou services identiques ou similaires à ceux désignés dans l'enregistrement.
Après, je le répète pour la troisième fois : en effet, personne ne vous poursuivra dans le cas présent. Mais c'est de la contrefaçon.
Ha Ha! Marolekse... Eléonor Marolekse!
-
landrover
Re: Bracelets en attente
Pourtant le constructeur Renault n'a pas attaqué Monsieur et madame Renaud quand ils ont appelé leur fille Mégane... ni Omega n'a fait de procès à Opel pour leur voiture Oméga alors que pendant ce temps la, la cristallerie Baccarat demandait à Renault de retirer le nom baccara de leur voiture...procès, Renault à perdu , pourtant les voitures n'étaient pas en cristal ??? Sans parler du pédalo qu'il faudrait retirer de toutes les pancartes publicitaires de nos rivages puisqu'il s'agit d'une marque déposée et donc les remplacer par bateau a pédale ... 
...
La loi n'est pas si simple que l'on peut le penser ...
ni Omega n'a fait de procès à Opel pour leur voiture Oméga alors que pendant ce temps la, la cristallerie Baccarat demandait à Renault de retirer le nom baccara de leur voiture...procès, Renault à perdu , pourtant les voitures n'étaient pas en cristal ??? Sans parler du pédalo qu'il faudrait retirer de toutes les pancartes publicitaires de nos rivages puisqu'il s'agit d'une marque déposée et donc les remplacer par bateau a pédale ... ...La loi n'est pas si simple que l'on peut le penser ...
Re: Bracelets en attente
Ce qui n'a strictement rien à voir avec le cas en question. 
Ha Ha! Marolekse... Eléonor Marolekse!
Re: Bracelets en attente
En attente de deux G10 2014 de chez Timefactors en gris foncé et en noir, conformes au cahier des charges du MOD anglais, ça va déchirer sa race, revue ici à venir .
*Pour ceux qui vont chercher midi à 14h, la minute de vérité risque de se faire attendre longtemps ! © Pierre Dac
*Un interviewer à Franck ZAPPA : "Do you have long hairs, does that makes you a ....woman? " Réponse de F.Z " oh, I see you wear a wooden leg, should i consider you as ..... a table ? "
Mes petits cuirs à moi que j'fais...
*Un interviewer à Franck ZAPPA : "Do you have long hairs, does that makes you a ....woman? " Réponse de F.Z " oh, I see you wear a wooden leg, should i consider you as ..... a table ? "
Mes petits cuirs à moi que j'fais...
Re: Bracelets en attente
Du coup j'ai fouillé sur leur site et j'ai chopé un nylon 2 pièces avec boucle déployante en version Gris 20mm et j'ai complété ma commande avec autre chose
Re: Bracelets en attente
chezjoe a écrit :....... j'ai complété ma commande avec autre chose
ce teasing....
*Pour ceux qui vont chercher midi à 14h, la minute de vérité risque de se faire attendre longtemps ! © Pierre Dac
*Un interviewer à Franck ZAPPA : "Do you have long hairs, does that makes you a ....woman? " Réponse de F.Z " oh, I see you wear a wooden leg, should i consider you as ..... a table ? "
Mes petits cuirs à moi que j'fais...
*Un interviewer à Franck ZAPPA : "Do you have long hairs, does that makes you a ....woman? " Réponse de F.Z " oh, I see you wear a wooden leg, should i consider you as ..... a table ? "
Mes petits cuirs à moi que j'fais...
Re: Bracelets en attente
Waiting for these:
[resize=640]http://i.imgur.com/XuA05ci.jpg[/resize]
[resize=640]http://i.imgur.com/kXpmogV.jpg[/resize]
[resize=640]http://i.imgur.com/XuA05ci.jpg[/resize]
[resize=640]http://i.imgur.com/kXpmogV.jpg[/resize]
Re: Bracelets en attente
@Mozzer : pour la 556 ?
Sympa l'autruche , c'est de l'autruche à cornes ? ou à plumes ?
Sympa l'autruche , c'est de l'autruche à cornes ? ou à plumes ?