Bracelets en attente

[Danlam]

Bah, je pense que les juges diraient quand même qu'il y a "intention de faire croire". Certes le bracelet n'est une copie de rien c'est une création de Jean ( ), mais la destination de l'objet c'est "de faire croire que c'est un Omega" et en ce sens c'est une utilisation de logo sans accord de la marque; sans licence etc. Ce n'est pas seulement lié à l'objet mais à l'intention quoi. On serait dans l'automobile ou le soufflage de verre, pas d'équivoque certainement, mais la c'est du bracelet de montre....

[landrover]

Peut être mais ce n'est pas si simple visiblement, un exemple avec les caddies de supermarché...
"Certains insistent en revanche sur le fait que de nombreux noms de marques sont en fait la privatisation par une compagnie d'un nom commun préexistant (exemple du « Caddie » de supermarché, considéré désormais comme la propriété d'une marque, alors que ce mot est bien postérieur au « caddie » de golf dont il est dérivé)."

[Danlam]

Ouaip de toute façon, en matière de justice, on est parfois très surpris. A la fin seul le juge dit le droit , même quand on est persuadé d'avoir raison sur le fond, les exceptions sont tellement fréquentes.

[pabelbaba]

Nan mais vous mélangez tout là.

Omega est un nom commun, mais qui a été utilisé pour désigner une marque de montre et est protégé à ce titre. Si jamais pour désigner les montres en général tout le monde se mettait à parler d'Omega (comme pour les Caddy et les Frigidaire), la protection du droit de la marque pourrait tomber, mais ce n'est pas le cas.

En l'occurrence vous avez une marque et un logo protégés. Vous les reproduisez, de surcroît sur un produit que la marque commercialise, c'est de la contrefaçon.

[Danlam]

boarf, on mélange pas tout, on essaie de ne pas être binaire avec Land, on pose des questions, on est pas dans le péremptoire justement, tu as bien lu ce qu'on a écrit ?

[pabelbaba]

Peut être, mais moi je le suis.

[Danlam]

no problemo

[cap_nemo13]

Joe63000 aura un des deux seuls bracelets avec ces marques, les frappes ont étés broyés , le but était de faire plaisir au possesseur de montres de la marque.

Je comprends et me suis posé aussi la question de la copie.

C'est tranché je ne ferais plus.

[Joe63000]

Dommage que certains soient aussi fermés sur le sujet ... Bienque je comprends le point de vue.

Le terme de contrefaçon est large et comme dit précédemment il appartient à un juge de le déterminer mais avant lui ç est aux propriétaires de la marque de déterminer si c'est nuisible pour la marque ou non.

Si on prends l exemple de la de contrefaçon dans la maroquinerie chez LV pour faire simple, le groupe va lutter contre les produits reproduisant les imprimés et exploitant le nom de la marque parce qu ils nuisent à la marque dans le sens où ils impactent l'image percue des produits que la qualité des ces reproductions est mauvaise et porté par des personnes qui ne représentent pas la clientèle cible de la marque...

Bref merci quand même jean ma speed sera certainement ravie

[pabelbaba]

On est d'accord, ni Omega ni un procureur ne te poursuivra en justice pour cette infraction. Comme quand parfois les flics ne poursuivent pas les petits excès de vitesse sur l'autoroute quand ils sont sur place avec leurs jumelles.

Mais le fait est que c'est bel et bien une infraction.