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[jjos]

Bonjour à tous,
Nouveau sur ce forum je me pose une question :

Les montres "MARINA MILITARE" que l'on trouve en vente dans les différents liens donnés sont-elles des contrefaçons ou non?
Elles ressemblent au logo prés aux célèbres PANERAI.
C'est juste pour savoir si il y a un risque à en acheter.
Le nom "MARINA MILITARE" est il un nom déposé par PANERAI ?

Merci d'avance pour vos réponses

[EDIT DU PATRON] Je remets ce texte ici comme référence pour les générations futures. Il s'agit de quelques extraits du site internet de la douane, tout d'abord sur la définition d'une contrefaçon :

Sont considérés comme une contrefaçon :

- la reproduction, l'usage, l'apposition ou l'imitation d'une marque identique ou similaire à celle désignée dans l'enregistrement, sans l'autorisation du propriétaire ou du bénéficiaire du droit exclusif d'exploitation ;
- toute copie, importation ou vente d'une invention nouvelle, sans le consentement du titulaire du brevet ;
- toute reproduction, totale ou partielle d'un dessin ou modèle, sans autorisation de l'auteur ;
- toute édition d'écrits, de compositions musicales, de dessins, de peintures ou de toute autre production imprimée ou gravée en entier ou en partie ainsi que toute reproduction, représentation ou diffusion d'une œuvre de l'esprit en violation des droits d'auteur ;
- toute fixation, reproduction, communication ou mise à disposition du public, à titre onéreux ou gratuit, d'une prestation, d'un phonogramme, d'un vidéogramme ou d'un programme, réalisées sans l'autorisation, lorsqu'elle est exigée de l'artiste interprète, du producteur de phonogrammes ou de vidéogrammes ou de l'entreprise de communication audiovisuelle.

Et puis, sur les modalités d'action de la douane :

Les modalités d'intervention de la douane

Deux types de procédure sont susceptibles d'être mises en œuvre par la douane :

La retenue, lorsque les marchandises sont soupçonnées d'être une contrefaçon d'un droit de propriété intellectuelle (marque, dessin, modèle, droit d'auteur et droit voisin du droit d'auteur, sur la base du CPI et du règlement communautaire, brevet, certificat complémentaire de protection, obtentions végétales, appellations d’origine, indications géographiques et dénominations géographiques sur la base du règlement communautaire) et à la condition qu'une demande d'intervention ait été préalablement déposée auprès du service des douanes compétent (voir ci-après).
La saisie douanière, lorsque la marchandise est présentée manifestement sous une marque contrefaite.

La demande d'intervention

La demande d'intervention constitue le préalable obligatoire pour la mise en œuvre de la procédure de retenue par la douane. Elle a pour objectif d'attirer l'attention des services douaniers sur des produits suspects et, ainsi, de faciliter leur recherche. Elle peut concerner différents types de produits ou une marchandise précise.

Le service instruit le dossier et informe, sans délai, par écrit, le demandeur des suites réservées.

Le dossier de demande présenté par le titulaire de droit ou par son représentant doit comporter la preuve de la propriété effective du droit invoqué, une description des marchandises suffisamment précise pour permettre de les identifier et toute autre information utile pour la douane. La demande d'intervention doit également comporter le nom de la personne qui servira de contact avec la douane.

La demande s'accompagne aussi d'un engagement du titulaire du droit de respecter certaines obligations comme de signaler à la douane tout changement dans les éléments ayant motivé la demande.

La demande d'intervention est valable un an. A l'issue de ce délai, elle peut être renouvelée. Elle peut également être déposée pour une durée déterminée, par exemple dans le cas d'une opération ponctuelle.

La procédure de retenue

La retenue concerne les marchandises présumées être des contrefaçons de dessins et modèles, de droits d'auteur et de droit voisin, les marchandises portant atteinte à un brevet, un certificat complémentaire de protection, une obtention végétale, une appellation d’origine, une indication géographique et une dénomination géographique qui ne peuvent en aucun cas faire l'objet d'une saisie douanière. Elle peut également s'appliquer aux contrefaçons de marque dans tous les cas où le service des douanes n'est pas en mesure de mettre directement en œuvre la procédure de saisie.

Au titre de cette procédure, la douane peut retenir pendant une période de dix jours ouvrables toute marchandise soupçonnée d'être une contrefaçon d'un droit de propriété intellectuelle, sous réserve, comme cela a déjà été indiqué, que le titulaire du droit ait déposé au préalable une demande d'intervention.

Ce délai permet au titulaire du droit de saisir le Président du tribunal de grande instance territorialement compètent pour obtenir l’autorisation de prendre des mesures conservatoires ou de se pourvoir en justice par la voie civile ou correctionnelle. En outre, le Procureur de la République, tenu informé par la douane, peut engager des poursuites.

Pour permettre l'engagement des actions en justice, le titulaire de droit peut demander à la douane communication de certaines informations telles que le nom du destinataire des marchandises. Ceci est permis par une levée partielle du secret professionnel auquel sont tenus les agents de douanes.

Si, à l'expiration du délai de dix jours, le titulaire du droit n'a pas apporté la preuve qu'il a obtenu l’autorisation de prendre des mesures conservatoires ou qu'il a entrepris les démarches nécessaires auprès de l'autorité judiciaire compétente pour statuer au fond, la retenue est levée et la marchandise rendue à son propriétaire.

Pendant toute la durée de la retenue les marchandises restent placées sous la surveillance de la douane. Après la période de retenue, les marchandises sont sous la responsabilité de l'autorité judiciaire.

La procédure de saisie

Cette procédure s'applique uniquement aux contrefaçons de marque.

Elle s'inscrit dans le cadre d'un délit douanier car l'importation, l'exportation, mais aussi la circulation ou la détention en tout point du territoire de marchandises présentées sous une marque contrefaite constituent une prohibition douanière absolue.

En conséquence, le service des douanes qui, à l'occasion d'un contrôle, découvre des produits de contrefaçon peut procéder, de sa propre initiative, à la saisie de ces produits.

Cette mesure a pour effet de retirer immédiatement des circuits commerciaux les marchandises incriminées et de les placer sous surveillance douanière. Le service des douanes informe le Procureur de la République et le titulaire de la marque concernée afin que celui-ci puisse, s'il le souhaite, intenter une action en justice. Cette démarche est indépendante de la procédure contentieuse mise en œuvre par la douane qui, en fonction des circonstances, peut décider de poursuivre les infracteurs devant les tribunaux.
[/EDIT DU PATRON]

[Santanderino91]

Le système de fermeture de la couronne est déposé par panerai normalement personne n'a le droit de le copier, ce ne sont pas des contrefaçons car il n'y a pas écrit panerai dessus, mais si elles étaient vendues en magasin en france panerai pourrait demander le retrait de la vente à cause de la fameuse couronne.

Ces montres sont loin de la qualité des panerai surtout coté étanchéité, c'est juste esthétique ( c'est ce que je leur reproche un peu). Mais il faut tenir compte qu'elles ne valent que 55euros.

[monsieurbaron]

Bonjour et bienvenue parmi nous.

Les montres Marina Militare ne sont normalement pas des contrefaçons. Je ne crois pas que l'appellation "Marina Militare" ait été déposée. Si c'est le cas, quelqu'un me corrigera.
Si la marque Panerai apparaissait ça serait une toute autre histoire. Ce n'est pas le cas.
Il y a cette histoire de couronne brevetée, certes. Là, effectivement il y a une petit problème. Comme le Santanderino, qui est décidément bien informé, Panerai pourrait pousser une gueulante. Je ne sais pas si cela se limite au territoire. Ils pourraient en interdire l'importation, non ? Je ne sais pas.
Tout ce que l'on peut te dire, c'est que seuls cadran, couronne et boitier sont repris des PAN. Le mouvement lui est tout ce qu'il y a de chinois.

A toi de te forger un avis sur la question.

[Vinchou]

Il me semble avoir vu sur WUS que le nom marina militare avait été déposé...

http://www.ipo.gov.uk/madrid?madridnum=M850768

[antoinezrx1200s]

des conneries

[antoinezrx1200s]

Il me semble avoir vu sur WUS que le nom marina militare avait été déposé...

http://www.ipo.gov.uk/madrid?madridnum=M850768

à les mecs !! Marina Militare ça remonte aux années 30 voir même avant, quand ils faisaient des montres pour la marine italienne et égyptienne !! le nom n'avait jamais été déposé auparavant et ils l'ont fait en .... 2005..

j'en reviens pas !! je viens d'apprendre quelque chose... je retire donc toutes les conneries que j'ai écrites précédemment car elles ne sont donc plus vraies !!

[monsieurbaron]

OUais, et le boitier coussin a été repiqué à Roro.
Je n'aime pas Panne-Raie.

[antoinezrx1200s]

OUais, et le boitier coussin a été repiqué à Roro.
Je n'aime pas Panne-Raie.

et moi j'aime beaucoup Panerai !!

[antoinezrx1200s]

... et j'aime pas Roro ...

[monsieurbaron]

Je n'aime pas Roro non plus.