contrefaçon ou non?

[nemeziss]

Ebay est mon ami

Et si quelqu'un veut un cadran sans attendre trois semaines.

[loi]

Ah ben oui moi je ne veux pas d'un cadran qui porte cette marque déposée dans notre pays pour avoir des souci ensuite, tiens d'ailleurs j'ai jeté ma MM au chiotte

[nemeziss]

Ah ben oui moi je ne veux pas d'un cadran qui porte cette marque déposée dans notre pays pour avoir des souci ensuite, tiens d'ailleurs j'ai jeté ma MM au chiotte

Bonne initiative,t'as gagné un bon point

[pabelbaba]

Je vous rappelle que le dépôt ne vaut pas forcément protection d'une marque. Il peut il y avoir une antériorité, désuétude, nom devenu courant... Enfin pour MM, ça m'étonnerait.

[lepoulpe]

je viens de lire ca j'ai trouver le papelard interresant

http://www.zewhiterabbit.com/2010/09/10 ... -probleme/

[monsieurbaron]

je viens de lire ca j'ai trouver le papelard interresant

http://www.zewhiterabbit.com/2010/09/10 ... -probleme/

En fait il me semble que la question n'est pas là.
Ici l'interrogation de certains portait sur : "Marina Militare" est elle une marque déposée ? Les MM sont elles des contrefaçons ?
Savoir si la contrefaçon est pertinente, productive, dommageable, répréhensible, ou quoi que ce soit d'autre est un autre débat, tout à fait intéressant mais hors de propos dans le cas présent.

[nemeziss]

Donc la réponse est claire.Les " MARINA MILITARE " sont à classées dans la catégorie contrefaçon.

[lepoulpe]

Donc la réponse est claire.Les " MARINA MILITARE " sont à classées dans la catégorie contrefaçon.

Cela t ennuierait d'etayer un peu tes argument?

Baron je suis d accord avec toi mais je trouvais interressant de chager un peu d angle

[nemeziss]

Donc la réponse est claire.Les " MARINA MILITARE " sont à classées dans la catégorie contrefaçon.

Cela t ennuierait d'etayer un peu tes argument?

Baron je suis d accord avec toi mais je trouvais interressant de chager un peu d angle

Marque déposé par panerai,on peut pas faire plus clair.

[lepoulpe]

Si tu avait fait un peu de droit des societes tu saurais qu il y a une marge entre deposee une marque et un logotyPe...de plus d autre parametres.peuvent entrer.en compte comme l anteriorite dans le cas de panarei et pour la france seuls. Le logotype a ete depossee... donc les marina militaire sans legale en france eu yeux.de la loi. Apres si tu a meilleure conscience avec une sterile tant mieux pou toi...