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Re: Bracelets en attente

Posté : 09 juil. 2015, 16:27
par xamlam
Il n'y a contrefaçon que quand le produit est à vendre, si j'ai envie d'écrire rolex sur mon front au marqueur. J'aurais l'air con mais pas contrefait!
Mon corps n'est pas à vendre, tout comme les bracelets de Jean qui n'en fait pas le commerce mais qui rend des services

Re: Bracelets en attente

Posté : 09 juil. 2015, 18:41
par pabelbaba
Ton corps n'est pas à vendre, ça... :angel4:

Autrement, non encore, l'infraction est constituée par la simple reproduction. La vente n'est pas nécessaire.

Pour faire simple, voilà le texte du code de la propriété intellectuelle :

Article L713-3 :
Sont interdits, sauf autorisation du propriétaire, s'il peut en résulter un risque de confusion dans l'esprit du public :

a) La reproduction, l'usage ou l'apposition d'une marque, ainsi que l'usage d'une marque reproduite, pour des produits ou services similaires à ceux désignés dans l'enregistrement ;

b) L'imitation d'une marque et l'usage d'une marque imitée, pour des produits ou services identiques ou similaires à ceux désignés dans l'enregistrement.


Après, je le répète pour la troisième fois : en effet, personne ne vous poursuivra dans le cas présent. Mais c'est de la contrefaçon. :ugeek:

Re: Bracelets en attente

Posté : 09 juil. 2015, 19:28
par landrover
Pourtant le constructeur Renault n'a pas attaqué Monsieur et madame Renaud quand ils ont appelé leur fille Mégane... :angel4: ni Omega n'a fait de procès à Opel pour leur voiture Oméga alors que pendant ce temps la, la cristallerie Baccarat demandait à Renault de retirer le nom baccara de leur voiture...procès, Renault à perdu , pourtant les voitures n'étaient pas en cristal ??? Sans parler du pédalo qu'il faudrait retirer de toutes les pancartes publicitaires de nos rivages puisqu'il s'agit d'une marque déposée et donc les remplacer par bateau a pédale ... :roll: ...
La loi n'est pas si simple que l'on peut le penser ...

Re: Bracelets en attente

Posté : 09 juil. 2015, 20:54
par pabelbaba
Ce qui n'a strictement rien à voir avec le cas en question. :mrgreen:

Re: Bracelets en attente

Posté : 28 juil. 2015, 22:54
par Danlam
En attente de deux G10 2014 de chez Timefactors en gris foncé et en noir, conformes au cahier des charges du MOD anglais, ça va déchirer sa race, revue ici à venir .

Re: Bracelets en attente

Posté : 28 juil. 2015, 23:05
par chezjoe
Cool ça! vivement la revue msp_thumbup

Re: Bracelets en attente

Posté : 29 juil. 2015, 14:56
par chezjoe
Du coup j'ai fouillé sur leur site et j'ai chopé un nylon 2 pièces avec boucle déployante en version Gris 20mm et j'ai complété ma commande avec autre chose :angel4:

Image

Re: Bracelets en attente

Posté : 29 juil. 2015, 15:23
par Danlam
chezjoe a écrit :....... j'ai complété ma commande avec autre chose :angel4:


ce teasing.... 8-)

Re: Bracelets en attente

Posté : 29 août 2015, 20:08
par Mozzer
Waiting for these:

[resize=640]http://i.imgur.com/XuA05ci.jpg[/resize]

[resize=640]http://i.imgur.com/kXpmogV.jpg[/resize]

Re: Bracelets en attente

Posté : 29 août 2015, 20:30
par lautromi
@Mozzer : pour la 556 ?
Sympa l'autruche , c'est de l'autruche à cornes ? ou à plumes ?