Parnis, Bagelsport, Alpha...Contrefaçons déguisées?

[Nico_le_Normand]

Explication du directeur des Douanes de Basse-Normandie interviewé récemment sur cette question :
La contrefaçon, c'est la violation d'un brevet ou d'une protection.
- Reproduction à l'identique d'un bien qui ne correspond pas au bien authentique.
- Un modèle a été déposé, un brevet a été déposé et on a une utilisation abusive de ce modèle ou de ce brevet sans autorisation.

Le reste, c'est de la déco.

[Copeau]

C'est aussi l'usage d'une marque. Si tu colles Rolo sur n'importe quelle montre, même si elle ne correspond pas à la gamme Rolo, c'est une contrefaçon par usage illégal du nom d'une marque.

[Gér@rd]

Disons qu'au point de vue juridique la définition de contrefaçon c'est simplement l'intention de tromper. Elle ne fait pas (à ma connaissance) dans le texte une différence explicite entre copier un design et copier une marque.

Simplement la copie allant jusqu'à copier la marque (Rolex...) est évidente à prouver et le simple douanier peut saisir la montre. Pour la contrefaçon de design faut mettre des procès aux fesses des marques concernées et ça n'a le plus souvant pas de suites. Lorsque ça se fait, c'est généralement une grande marque qui essaie de se protéger contre trop d'imitations indiscrètes d'un de ses modèles. Cartier avait ainsi attaqué une marque suisse connue pour avoir contrefait de trop près sa "tank", alors qu'à l'époque plein d'autres marques suisses (Tissot en tête) le faisaient...

[lesmontres]

L'autre jour je lisais sur un autre forum la remarque d'un moderateur au sujet d'une marque archi copiée :

"Même si il n'y a pas de logo de la marque les hommages sont justes de copies de marques pour se donner bonne conscience,"

C'est evident que pour ceux qui peuvent se payer cinq ou six montres de 5,10,15 000€ chacune sans que ça les gêne, ces hommages constituent des copies à leurs yeux. Ils pensent que ces design de Sub, Seamaster....sont réservés à ceux qui peuvent se l'offrir.
Ils pensent qu'il y a des marques avec des designs suffisement nombreux pour toutes les bourses sans aller chercher des hommages.
Personnellement je pense qu'à partir du moment ou au regard de la législation française, nous ne portons pas de copies, on peut se faire plaisir à porter les hommages, les fabricants d'hommage existent, la demande est mondiale, les fabricants suisses laissent faire, donc ou est le mal?
Au début de mon intérêt pour les montres mécaniques et automatiques, je n'achetais que des hommages car, je ne pouvais ni ne voulais dépenser des milliers d'€ dans des montres.
Puis j'ai eu les disponibilités financières, j'ai revendu mes montres hommages et je ne suis pas le seul et je pense que les fabricants de modèles copiés sont tout à fait au jus de cela, très nombreux sont les amateurs de montres qui suivent ce chemin.
Que chacun porte ses hommages si il le souhaite sans culpabiliser et qu'il se fasse plaisir.

[Titleist69]

On en revient toujours aux mêmes débats...

viewtopic.php?f=3&t=14027


Bref, ma signature réponds au sujet.

[Nico_le_Normand]

Au détail près qu'il s'agit d'un avis personnel et pas d'un fondement qui définit la contrefaçon
- Reproduction à l'identique d'un bien qui ne correspond pas au bien authentique.
- Un modèle a été déposé, un brevet a été déposé et on a une utilisation abusive de ce modèle ou de ce brevet sans autorisation.
Aucune intention de tromper dans l'hommage. Il porte un nom différent et ne se fait pas passer pour ce qu'il n'est pas.

[balibalo1]

Au détail près qu'il s'agit d'un avis personnel et pas d'un fondement qui définit la contrefaçon
- Reproduction à l'identique d'un bien qui ne correspond pas au bien authentique.
- Un modèle a été déposé, un brevet a été déposé et on a une utilisation abusive de ce modèle ou de ce brevet sans autorisation.
Aucune intention de tromper dans l'hommage. Il porte un nom différent et ne se fait pas passer pour ce qu'il n'est pas.

heu avec ma bagel naut et ma marina militare on est en plein dedans ...c'est tres limite voir plus

j'ai acheté ca pour le fun et aussi car je n'acheterai jamais de patek naut à 25 k€ le bout

et pour la panerai c'est un peu pareil car à 4/5 k€ le bout non manuf' et 6/7 k€ manuf je vais chez rolex

[Gér@rd]

Juste pour être précis, ci dessous la définition JURIDIQUE de la contrefaçon (dans un dictionnaire de droit privé)

Réalisée dans un but de concurrence et d'appréhension de clientèle, notamment par imitation des marques, de dessins ou de modèle, la contrefaçon est un moyen par lequel le contrefacteur crée une confusion entre le produit original et le produit contrefait au détriment de celui qui dispose des droits de propriété intellectuelle.

Il n'y a pas aucune définition pour le mot copie (uniquement la copie/photocopie de documents) et encore moins bien sûr pour le mot hommage.

[Titleist69]

A mon sens le délit est avant tout moral : j'achète une contrefaçon mais je me cache derrière l'appellation hommage.

[nic0]

A mon sens le délit est avant tout moral : j'achète une contrefaçon mais je me cache derrière l'appellation hommage.

si t'achètes une contrefaçon c'est une contrefaçon, pas un hommage