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Comprendre les frais de douanes

Messagepar acouphenix » 04 Déc 2012, 13:03

Lors de vos achats non-européens, on est soumis à la déclaration et on doit payer les frais de douanes et la TVA.

Or, ici c'est clair : http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=25

En général, en dessous de 45€, pas de TVA et de frais.
En dessous de 150€ sur un site pro, TVA mais pas de frais.

Mais comment calcule-t-on les frais de douanes?
http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=18

En utilisant un code TARIC qui correspond au bien.
http://ec.europa.eu/taxation_customs/dd ... e=20121204

Exemple 1 : une montre mécanique à remontage auto de Hong-kong
Section XVIII>Chapitre 91>9102>9102 21
Code : 9102210000
On choisit le pays d'origine : HK et on clique "chercher mesures"

Résultat : 4,50% en plus des 19,6% de TVA

Donc on compte grosso modo 25% à payer pour frais, TVA et dossier.

Exemple 2 : des cadrans chez 10watches
Code : 9114300090
Résultat : 2,70%

Exemple 3 : un mouvement en chine
Code : 9108200000
Résultat : 5%

Exemple 4 : un appareil photo à HK (ou un objectif photo)
Code : 8525803000
Résultat : 0%

Il est important de vérifier le bon calcul des frais.
Pierre Fresnay : "Si vous allez aussi vite que je vous emmerde pour une fois vous serez en avance sur l'horaire !"
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Re: Comprendre les frais de douanes

Messagepar whysea » 04 Déc 2012, 13:28

Bien bien bien... merci pour cette excellent synthèse :thumbsup: - sujet a mettre en post-it me semble t il
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Re: Comprendre les frais de douanes

Messagepar Abbazz » 04 Déc 2012, 17:38

whysea a écrit:Bien bien bien... merci pour cette excellent synthèse :thumbsup: - sujet a mettre en post-it me semble t il

Je plussoie et je punaisoie. Et merci à acouphenix pour la synthèse. msp_thumbsup

Amitiés,

Abbazz
Aussi arrive-t-il souvent que les artistes véritablement habiles et consciencieux sont confondus avec des vendeurs d'horlogerie, incapables et malhonnêtes, qui n'ont de notre profession que le titre, sans en avoir la science.

L'horlogerie astronomique et civile : ses usages, ses progrès, son enseignement à Paris : 1886-1887, A.-H. Rodanet, éditeur vve C. Dunod (Paris), 1903.

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Re: Comprendre les frais de douanes

Messagepar Gér@rd » 04 Déc 2012, 17:42

Excellente idée que de faire un fil séparé sur ce sujet (et à mettre effectivement en post-it). Pour les frais de douane (j'ai pas encore regardé le détail mais je vais le faire) ça semble clair.

Bien que ce ne soit pas le sujet de ce fil, il me semble intéressant de dire un mot de la TVA, car de toute façon c'est souvent couplé et je m'aperçois que je m'illusionnais sur le sujet. Je remets donc simplement ici une réponse que j'ai fait en début d'a-m à ce sujet sur un autre fil (elle sera mieux à sa place ici).
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Gér@rd a écrit:
acouphenix a écrit:45€ selon la douane
http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=25
Merci pour le lien, je viens de regarder...

Mais j'ai malheureusementl'impression que le plafond de 45 € n'est valable que dans le cas d'un envoi entre particulier, quand ce n'est pas à caractère commercial. D'oû la mention "Gift" qu'acceptent parfois d'apposer certains vendeurs (mais ça peut être risqué pour eux).

Dans le cas d'une vente par correspondance, ils disent bien : "Les marchandises expédiées dans le cadre d’une vente par correspondance ne bénéficient d’aucune franchise de TVA." (par contre franchise des droits de douane en dessous de 150€ comme dit plibou).

Bref je dirais que pour la TVA, "on l'a dans le baba...". Par contre pour de petites sommes (Perron par ex.) la TVA va pas chiffrer bien fort (6 ou 7 €...), ce sont les frais de dossier pris par Chronopost ou autre livreur qui sont importants. Le vrai problème c'est de réussir à se faire envoyer la montre par la poste ordinaire...

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Voila, j'ai terminé pour la disgression sur la TVA... :D
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Re: Comprendre les frais de douanes

Messagepar Nico_le_Normand » 10 Juin 2013, 14:19

Petit retour d'expérience pour ma Fossil FS 4682.
Achetée sur un site américain via E-bay 108 €uros en tenant compte du taux de change.
108 < 150... donc pas de droits de douane, c'est déjà çà.

Je viens de recevoir ses papiers de dédouannement (FedEx).

TVA applicable : 19 €uros.
Frais de dossier : 10,50 €.
TVA sur frais de dossier (eh oui !) : 2,06 €uros

En clair : 108 + 19 + 10,50 + 2,06 = 139,56 €uros.

Différence par rapport à l'achat en magasin en France : 9,44 €uros (elle est à 149).

Ça la met un poil moins cher, mais la différence n'est pas si flagrante que çà.
En revanche, il est clair que si mettre près de 1.000 balles (disait on à une autre époque) dans une montre a pu être un frein à l'achat (Fossil n'est pas non plus La marque parmi les marques)... peut-être qu'à 915 FF dans un autre magasin... j'aurais pris celle à 915.

Ensuite, et çà flatte mon égo, quand même, je me dis qu'elle est arrivée sur le sol Français pour et seulement pour ma petite goule...
... et seulement 5 jours se sont écoulés entre la validation de la commande et la mise de la montre à mon poignet !

Bon. Je reste gagnant.
De peu, mais je reste gagnant.
Je suis l'addition de mes contradictions. Son résultat doit être proche de zéro. En clair, je ne suis pas grand chose. (Нико_ле_Норманд)
Je n'ai plus qu'à me vendre aux saints, aux martyrs et aux anges. (Jérôme Santelli)
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Re: Comprendre les frais de douanes

Messagepar Jack Ryan » 11 Juin 2013, 22:22

Nico_le_Normand a écrit:Petit retour d'expérience pour ma Fossil FS 4682.
Achetée sur un site américain via E-bay 108 €uros en tenant compte du taux de change.
108 < 150... donc pas de droits de douane, c'est déjà çà.

Je viens de recevoir ses papiers de dédouannement (FedEx).

TVA applicable : 19 €uros.
Frais de dossier : 10,50 €.
TVA sur frais de dossier (eh oui !) : 2,06 €uros

En clair : 108 + 19 + 10,50 + 2,06 = 139,56 €uros.

Différence par rapport à l'achat en magasin en France : 9,44 €uros (elle est à 149).

Ça la met un poil moins cher, mais la différence n'est pas si flagrante que çà.
En revanche, il est clair que si mettre près de 1.000 balles (disait on à une autre époque) dans une montre a pu être un frein à l'achat (Fossil n'est pas non plus La marque parmi les marques)... peut-être qu'à 915 FF dans un autre magasin... j'aurais pris celle à 915.

Ensuite, et çà flatte mon égo, quand même, je me dis qu'elle est arrivée sur le sol Français pour et seulement pour ma petite goule...
... et seulement 5 jours se sont écoulés entre la validation de la commande et la mise de la montre à mon poignet !

Bon. Je reste gagnant.
De peu, mais je reste gagnant.



Moi c'est clair que pour 9,44 euros je préfère faire fonctionner l'économie de chez moi

Lors d'une commande hors UE il faut toujours se dire qu'on va payer la TVA et frais de douane, comme ça si on paye, on avait prévu, si on paye pas on est encore plus heureux.

Et puis à savoir que en passant par Fedex, les déclarations douanières sont systématiques (c'est eux qui font).

En tout cas merci à l'auteur du topic , très bonnes infos, ça fait pas de mal de remonter ce sujet msp_thumbup
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Re: Comprendre les frais de douanes

Messagepar kevina » 15 Aoû 2013, 15:16

Bonjour à tous,
C'est hyper complexe ces histoires de douanes... :icon_eyes:
Pour ce genre de question je vous conseille le site Finances.net. Au-delà de leurs articles sur la bourse, il y a plein de sujet qui concerne l'ensemble de la bulle financière.

Le mieux c'est encore d'acheter dans son pays... mais bon c'est pas toujours évident de trouver le modèle qui nous convient !
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Re: Comprendre les frais de douanes

Messagepar kane86 » 15 Aoû 2013, 17:52

L'avantage maintenant sur Ebéééé c'est que la majorité des vendeurs renseignent les frais de douanes et les taxes suivant le pays destinataire.
Comme ça, on peut calculer à l'avance si l'achat vaut le coût ou pas. Car à moins de 10% d'écart autant prendre le produit en France, tellement plus pratique pour la garantie.
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Re: Comprendre les frais de douanes

Messagepar kevina » 16 Aoû 2013, 14:54

C'est clair que niveau garantie... c'est bien plus sûr ! :)
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Re: Comprendre les frais de douanes

Messagepar babble » 11 Jan 2014, 22:41

Merci pour ce topic ;)
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