nic0 a écrit:+ d'une dizaine de commandes chez mywatcheshub, toujours choisi l'option envoi gratuit et jamais eu de frais
par contre 2 commandes sur des sites américains, envoi par fedex et UPS (pas le choix) et là frais les 2 fois
Quand elle existe, il vaut toujours mieux choisir l'option "envoi gratuit" sur les sites américains, car cela signifie en général que l'envoi est effectué par la poste américaine (United States Postal Service = USPS), et non par UPS (ne pas confondre UPS avec USPS) ou Fedex, qui sont des transporteurs privés et qui font systématiquement des déclarations en douane, ce qui entraîne des frais (droits de douane + TVA + frais de dossier). Les frais de dossier sont assez onéreux, et ne dépendent pas du montant de l'achat : il m'est arrivé d'avoir à payer 6 euros de TVA et près de 30 euros de
frais de dossier (qui sont empochés par le transporteur pour se payer de sa peine).
Pour les autres pays, et notamment l'Asie, il vaut mieux aussi dans tous les cas choisir l'acheminement postal plutôt que les transporteurs privés, pour la même raison : les paquets acheminés par la poste ne font pas systématiquement l'objet d'une taxation quand il s'agit de petits montants, et notamment quand il n'y a que la TVA à percevoir (cas des objets achetés auprès de professionnels et d'une valeur de moins de 150 euros), alors que les transporteurs privés vous font
toujours payer, même si le montant est modeste, parce que c'est l'occasion pour eux de percevoir les juteux
frais de dossier.
Pour conclure, je rappelle que si vous achetez auprès d'un professionnel (boutique, site de vente internet) situé hors de l'Union européenne, vous paierez la TVA sur tous vos achats, et des droits de douane uniquement pour les objets dont le montant dépasse 150 euros (la poste fait souvent cadeau du paiement de la TVA, pas les transporteurs privés) :
Achats et expéditions en provenance de pays situés hors de l'Union européenne
En France métropolitaine, vous pouvez recevoir en franchise des seuls droits de douane, les marchandises en provenance d’un pays extérieur à l’Union européenne dont la valeur est inférieure ou égale à 150 euros, notamment celles achetées à distance.
Quelle que soit la valeur des marchandises importées, dès lors qu’il s’agit de vente à distance (vente par correspondance), vous aurez à acquitter la TVA.
Au-delà d’une valeur de 150 euros, vous devrez acquitter les droits de douane et la TVA.
Source :
http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=34Sinon, pour les marchandises envoyées par un particulier (c'est le cas notamment des objets achetés sur eBay), elles bénéficient d'une franchise totale (TVA + droits de douane) si leur montant ne dépasse pas 45 euros :
Envois entre particuliers
Les marchandises contenues dans les envois adressés par un particulier établi dans un Etat non membre de l’Union européenne (pays tiers), à un autre particulier demeurant en France ou dans l'Union européenne, sont exonérées de droits de douane et de TVA, pour autant que la valeur des marchandises n'excède pas 45 euros et qu'il s'agisse d'importations dépourvues de tout caractère commercial (réception occasionnelle pour un usage personnel ou familial et à titre gratuit).
Au delà de cette valeur, vous devrez acquitter auprès de la douane française les droits et taxes en vigueur.
Exemples de calculs de droits et taxes
L'attention des usagers est appelée sur le fait que la franchise douanière est applicable aux envois dont la valeur totale ne dépasse pas 45 euros.
Si un colis renferme plusieurs marchandises, seule(s) celle(s) dont la valeur cumulée ne dépasse pas 45 euros sera(ont) admise(s) en franchise. Les autres produits seront taxés.
Si un colis renferme un seul produit dont la valeur excède 45 euros, la taxation s'appliquera sur la totalité de la valeur.
Les exemples suivants illustrent la notion de franchise douanière, pour les objets importés en France.
1) Un colis comprend 3 articles :
1 lecteur MP3 : 100 euros
1 livre : 15 euros
1 CD : 25 euros
Le livre et le CD sont admis en franchise (15 + 25 = 40 euros). Le lecteur MP3 est taxé pour sa valeur totale.
Nota. Même si le plafond de franchise n'est pas atteint, il n'est pas possible d'imputer la différence (45 – 40 = 5 euros) sur la valeur du 3 ème article, en application du principe de non fractionnement de la valeur d'une marchandise.
2) Un colis comprend 3 articles :
1 lecteur MP3 : 100 euros
1 livre : 15 euros
1 montre : 44 euros
La montre est admise en franchise (valeur inférieure à 45 euros). Le lecteur MP3 et le livre sont taxés sur la totalité de leur valeur.
3) Un colis comprend 3 articles :
1 livre : 15 euros
1 CD : 25 euros
1 porte-clés : 4 euros
Les trois articles sont admis en franchise.
4) Un colis comprend 3 montres d'une valeur unitaire de 44 euros :
Une seule montre est admise en franchise, les deux autres sont taxées.
Source :
http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=25Tiens, comme par hasard dans l'exemple douanier ci-dessus, il est question de montres...
Et l'on en conclut qu'il vaut mieux se faire expédier trois montres à 44 euros en trois envois séparés qu'en un seul envoi groupé !
Amitiés,
Abbazz