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[xamlam]

Il n'y a contrefaçon que quand le produit est à vendre, si j'ai envie d'écrire rolex sur mon front au marqueur. J'aurais l'air con mais pas contrefait!
Mon corps n'est pas à vendre, tout comme les bracelets de Jean qui n'en fait pas le commerce mais qui rend des services

[pabelbaba]

Ton corps n'est pas à vendre, ça...

Autrement, non encore, l'infraction est constituée par la simple reproduction. La vente n'est pas nécessaire.

Pour faire simple, voilà le texte du code de la propriété intellectuelle :

Article L713-3 :
Sont interdits, sauf autorisation du propriétaire, s'il peut en résulter un risque de confusion dans l'esprit du public :

a) La reproduction, l'usage ou l'apposition d'une marque, ainsi que l'usage d'une marque reproduite, pour des produits ou services similaires à ceux désignés dans l'enregistrement ;

b) L'imitation d'une marque et l'usage d'une marque imitée, pour des produits ou services identiques ou similaires à ceux désignés dans l'enregistrement.

Après, je le répète pour la troisième fois : en effet, personne ne vous poursuivra dans le cas présent. Mais c'est de la contrefaçon.

[landrover]

Pourtant le constructeur Renault n'a pas attaqué Monsieur et madame Renaud quand ils ont appelé leur fille Mégane... ni Omega n'a fait de procès à Opel pour leur voiture Oméga alors que pendant ce temps la, la cristallerie Baccarat demandait à Renault de retirer le nom baccara de leur voiture...procès, Renault à perdu , pourtant les voitures n'étaient pas en cristal ??? Sans parler du pédalo qu'il faudrait retirer de toutes les pancartes publicitaires de nos rivages puisqu'il s'agit d'une marque déposée et donc les remplacer par bateau a pédale ... ...
La loi n'est pas si simple que l'on peut le penser ...

[pabelbaba]

Ce qui n'a strictement rien à voir avec le cas en question.

[Danlam]

En attente de deux G10 2014 de chez Timefactors en gris foncé et en noir, conformes au cahier des charges du MOD anglais, ça va déchirer sa race, revue ici à venir .

[chezjoe]

Cool ça! vivement la revue

[chezjoe]

Du coup j'ai fouillé sur leur site et j'ai chopé un nylon 2 pièces avec boucle déployante en version Gris 20mm et j'ai complété ma commande avec autre chose

[Danlam]

....... j'ai complété ma commande avec autre chose

ce teasing....

[Mozzer]

Waiting for these:

[lautromi]

@Mozzer : pour la 556 ?
Sympa l'autruche , c'est de l'autruche à cornes ? ou à plumes ?