jbg a écrit:Sinon sur l'aspect contrefaçon / ressemblance, le design des grands classiques ne tombe t'il pas dans le domaine public après un certain temps d'exploitation par la marque propriétaire ? Je crois que c'est ce qui permet a Steinhart de proposer ses produits hommage !?
Tout d'abord bienvenue chez nous
Je ne connais pas du tout les durées légales des dépôts de brevets, mais je me rappelle que Cartier a poursuivi en justice il y a quelques années une marque suisse honorablement connue qui avait copié d'un peu trop près le design de sa tank (qui date des années '20...
). Donc s'il y a une durée légale elle doit être très longue.Protéger un design n'est pas facile et nécessite des procès pour prouver qu'il y a eu copie (une copie à seulement 90% est-ce encore une copie ?). Je pense que les fabricants laissent tomber le créneau des hommages qui de toute façon ne leur porte pas grand prèjudice. Ils luttent surtout contre la contrefaçon qui est évidente à prouver (et ne tombe évidemment jamais dans le domaine public). Et en plus ça leur fait de la pub lorsqu'ils écrasent (filmés par la presse) au rouleau compresseur des stocks saisis par les douanes.
