yannick a écrit:bon,ben pour mon alpha, c'est grillé. elle a été saisie par la douane de Carcassonne...
D'après le document du site des douanes que j'ai posté
ailleurs, il ne peut pas s'agir d'une
saisie, car la saisie ne porte que sur les
contrefaçons de marque (il faudrait qu'il y ait marqué Rolex sur ta montre). Il doit donc s'agir d'une
retenue douanière, effectuée à la demande des ayant-droit. Le texte précise que :
Si, à l'expiration du délai de dix jours, le titulaire du droit n'a pas apporté la preuve qu'il a obtenu l’autorisation de prendre des mesures conservatoires ou qu'il a entrepris les démarches nécessaires auprès de l'autorité judiciaire compétente pour statuer au fond, la retenue est levée et la marchandise rendue à son propriétaire. Je dirais, pas de panique. Attends et vois venir. Si le titulaire du droit n'engage pas de poursuites (ça serait quand même un peu étonnant qu'il le fasse pour une seule montre à mon avis), la douane devrait te rendre ton bien dans les dix jours.
Amitiés,
Abbazz