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Re: Vraie montre d'homme pour un petit gars de 15 ans

Messagepar Fischm » 11 Juil 2013, 17:24

nic0 a écrit:du grand n'importe quoi

Effectivement. Je suis fou furieux.

Je viens de leur répondre ça :

Bonjour,

J'ai reçu aujourd'hui un courrier de votre part, non signé, et qui dit :

[Contenu de leur courrier]


Je vous ai appelé une première fois pour tenter d'obtenir le formulaire C50 (qui n'était pas dans l'enveloppe), une facture ou un justificatif détaillé des sommes à payer. Le préposé m'a alors raccroché au nez.

Je vous ai appelé une seconde fois pour tenter à nouveau d'obtenir un justificatif, et l'autre préposé (il s'agissait d'une autre personne), m'a à son tour raccroché au nez après m'avoir expliqué qu'il n'en était pas question.

À partir du moment où vous refusez de me communiquer le bordereau C50 afin que je m'acquitte des droits effectivement dus, vous vous placez hors la loi et faites par la même occasion de la rétention arbitraire, en outrepassant vos droits.

Dans ce contexte, j'ai décidé de porter l'affaire devant les tribunaux, qui auront donc à connaître de vos agissements.

Je vous serai donc gré de me communiquer dès à présent les coordonnées de votre conseil, qui sera chargé de vous représenter dans cette affaire.


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Re: Vraie montre d'homme pour un petit gars de 15 ans

Messagepar nic0 » 11 Juil 2013, 17:26

bon courage pour la suite :ORGR:
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Re: Vraie montre d'homme pour un petit gars de 15 ans

Messagepar Untel » 11 Juil 2013, 17:37

Ouais, faut du courage dans ce genre de dialogue de sourds. :?
J'espère que ça s'arrangera rapidement.
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Re: Vraie montre d'homme pour un petit gars de 15 ans

Messagepar lesmontres » 01 Oct 2013, 07:33

Fischm a écrit:
Je viens de leur répondre ça :



Et t'as des suites de cette affaire?
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Re: Vraie montre d'homme pour un petit gars de 15 ans

Messagepar Fischm » 01 Oct 2013, 08:36

Je n'ai finalement pas donné suite, le temps étant assez précieux quand on est en plein déménagement.

En fait, j'ai bien cherché partout : il n'y a aucun texte légal qui appuie la sur-facturation occasionnée par les contrôles douaniers effectués par les sociétés de transport. Simplement un consensus (illégal) entre la douane et les sociétés "habilitées" (DHL, La Poste...) et une petite case sur le formulaire Cerfa pour faire apparaître ces frais... C'est donc en toute illégalité que cette facturation abusive intervient, s'appuyant sur la détention abusive de biens, avec l'appui de "bons" fonctionnaires des douanes.

On se retrouve donc dans une situation ou un acheteur qui "importe" un produit de l'étranger, se retrouve non seulement à payer la TVA (ce qui est légal mais théoriquement anormal, puisqu'il n'y a aucune valeur ajoutée en France), les droits de douane (et là c'est tout à fait légal, c'est une forme de protectionnisme) et le "service" fourni par La Poste et consorts, consistant à percevoir l'impôt pour le compte de l'État (et là, c'est carrément insupportable !!!)

La procédure est assez simple, il suffit de se pointer dans un Tribunal d'Instance et de demander la régularisation de la chose. Après, il y a toujours le risque du petit juge qui ne veut pas se mettre en travers de l'administration (les copains) et qui prononcera un jugement en demi teinte, ou inexécutable, ou même défavorable. Donc, pour que ça puisse être utile et en quelque sorte faire jurisprudence, il faut blinder le dossier et il faut être bien défendu. Or, dans mon cas, le dossier est un peu compliqué (livraison à un tiers...) et je n'ai pas eu le temps de bûcher le truc.

S'il y a un avocat (amateur de belles tocantes, ça doit exister, non ?) ou homme de droit dans les parages, je suis prêt à faire le cobaye pour une prochaine opération, qui devra être parfaitement ficelée.

En attendant, j'essaierai de commander via des sociétés qui facilitent la tâche en évitant de payer quoi que ce soit... Et voila comment on se retrouve à cautionner l'illégalité, en réponse aux abus de l'État. :evil: :banging:
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Re: Vraie montre d'homme pour un petit gars de 15 ans

Messagepar Fischm » 01 Oct 2013, 15:00

En attendant d'avoir une meilleure photo, voici ce que ça donne :

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Derrière, c'est celle du papa. Grrrrrr, je l'aurai un jour, je l'aurai.....
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Re: Vraie montre d'homme pour un petit gars de 15 ans

Messagepar narayama » 01 Oct 2013, 15:08

Chouette ! Peut-être quelques maillons à enlever à la gourmette du plus jeune histoire que cela ne flotte pas trop sur le poignet :thumbsup:
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(Léon-Gontran Damas - cité par Christiane Taubira)
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Re: Vraie montre d'homme pour un petit gars de 15 ans

Messagepar Nicetios » 01 Oct 2013, 15:23

J'aime beaucoup le passage où le mec te cites ton poids, ton âge, ton numéro de sécu et te précise qu'il te retrouveront si tu parles. Quoi ? j'exagère ? mais non.
Je trouve ça scandaleux. Payer la TVA, je trouve ça tout a fait normal. Payer des frais de douane, déjà, ça passe moyennement. Ils n'avaient qu'a pas arrêter mon colis après tout s'il ne voulait pas perdre leur temps ( :D ) mais qu'en sus le transporteur s'amuse à facturer la facturation je trouve ça tellement .... français ?

Et après lorsque les USA bloquent nos produits à la frontière ou que d'autres pays font mine de faire un peu de protectionnisme, l'état est le premier à venir pleurer à Bruxelles : " Ouin ouin nos voitures coûtent trop cher à l'étranger, ouin ouin notre vin est taxé " . Ou les mecs qui n'ont pas compris qu'en taxant les produits US comme le tabac à 75 % tu ne peux pas en attendre moins sur le vin français là bas.
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